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Conseil municipal du 11 décembre 2023

Illustrations de dossiers et documents

Délibérations

Récapitulatif des délibérations du 11 décembre 2023Télécharger
Désignation d’un référent déontologue des élus
Désignation d’un représentant du conseil municipal au conseil d’administration du collège Ferdinand Buisson
Annulation d’une délibération relative à la désignation d’un membre de la CAO
Budget primitif 2024
Autorisations de programme et crédits de paiement pour 2024
Accueil de la flamme paralympique à Louviers le 26 août 2024
Nvelles modalités de coopération Ville Tangram
Actualisation des conditions d’attribution des aides accordées dans le cadre du « Plan façades » de Louviers
Acquisition de la propriété dégradée du 20 rue du quai
Délégation de maîtrise d’ouvrage à la Ville de Louviers relative à la réhabilitation de la Résidence du Parc
Modification des règles de fonctionnement des accueils collectifs de mineurs
Cotisation au CNAS pour les agents actifs de la collectivité
Instauration d’une prestation de départ à la retraite des agents municipaux
Convention d’adhésion de la commune de Saint-Etienne-du-Vauvray au service commun de restauration
Délai global de paiement et recouvrement des intérêts moratoires dus par le comptable public
Demande de subvention de soutien à l’investissement local (DSIL) pour la construction d’un gymnase
Demande de subvention 2024 dans le cadre de la défense extérieure contre L’incendie (DECI)
Convention de mise à disposition et de location de structures pliables bois de « type chalet »
Mise à disposition de foncier pour l’implantation d’un pylône de télécommunication au stade Annette-Sergent
Convention avec l’Education nationale pour la poursuite du dispositif « petits déjeuners » dans les écoles du réseau d’éducation prioritaire
Renouvellement de la convention avec l’Agglomération Seine-Eure pour la mise à disposition de 3 vélos électriques à la Ville
Convention d’objectifs et de moyens 2024-2028 avec l’association « La semaine des quatre jeudis »
Convention d’objectifs et de moyens 2024-2028 avec l’association « Passage »
Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Jeunesse et Vie »
Convention avec la société normande de protection des animaux
Convention avec la société normande de protection des animaux
Renouvellement PIF
Reprise de provision pour contentieux en matière de ressources humaines
Régime indemnitaire des enseignants artistiques (indemnité de suivi et d_orientation des élèves)
Actualisation du tableau des emplois permanents et des effectifs de la Ville
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